Conditions générales de vente
Retrouvez ci-dessous les conditions applicables à toute commande passée auprès de Feu2Bois, notamment en matière de commande, tarification, livraison, paiement et traitement des données personnelles.
Article 1 — Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent exclusivement entre la société Feu2Bois, située au 898 La Teinture, 47200 Montpouillan, France, et toute personne effectuant une commande sur le site pour les produits proposés à la vente.
Article 2 — Commande
Pour passer commande, vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité juridique nécessaire, ou être titulaire d’une autorisation parentale vous y autorisant.
Toute commande doit correspondre aux besoins normaux d’un ménage.
Article 3 — Tarification
Les prix sont indiqués en euros TTC, en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Toute modification du taux de TVA pourra être répercutée sur le prix des produits ou services.
En raison de la nature énergétique des produits, Feu2Bois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. En cas de règlement différé, les prix annoncés restent valables pendant 15 jours à compter de la validation de la commande.
Les prix incluent la participation aux frais de port hors France. En cas de difficulté d’accès au lieu de livraison, des frais complémentaires pourront être appliqués après acceptation d’un devis.
Article 4 — Disponibilité
Le client est informé de la disponibilité des produits au moment de la saisie de sa commande.
Article 5 — Conditions de livraison
Les délais de livraison, exprimés en jours ouvrables pour les produits en stock livrés en vrac, dépendent du planning de livraison.
- Les rendez-vous de livraison sont fixés dans une tranche horaire de 4 heures.
- Le client doit signaler toute difficulté d’accès temporaire ou totale au lieu de livraison.
- Si le camion ne peut pas livrer faute d’information préalable, une seconde livraison pourra être facturée après acceptation d’un devis.
- En cas d’annulation liée à une inaccessibilité ou à un refus du devis, les frais engagés pour la première livraison pourront rester à la charge du client.
- Le déversement mécanique s’effectue sur le trottoir ou à l’endroit souhaité, sous réserve d’accessibilité validée par le chauffeur.
- Le déplacement ou le rangement des marchandises ne sont pas inclus dans la mission du transporteur.
- Le client, ou toute personne mandatée, doit être présent à la réception de la commande.
- Toute réserve pour perte, avarie ou produit manquant doit être indiquée sur le bon de livraison et confirmée par courrier recommandé sous 48 heures.
Article 6 — Paiement
Les biens livrés demeurent la propriété de Feu2Bois jusqu’au paiement complet de leur prix. Le règlement est exigible à la commande.
Les commandes sont payables par virement bancaire.
Article 7 — Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées pour son traitement et, le cas échéant, pour le suivi commercial de la relation client.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition concernant ses données, qu’il peut exercer en écrivant à Feu2Bois.
Bon à savoir — Correspondance du stère
Un stère de bois équivaut à 1 m³ apparent pour des bûches d’un mètre. Lorsque les bûches sont recoupées, le volume apparent varie selon leur longueur.
| Longueur des bûches | Coefficient multiplicateur | Nombre de m³ apparent |
|---|---|---|
| 1 m | 1 | 1 |
| 50 cm | 1,25 | 0,8 |
| 40 cm | 1,36 | 0,74 |
| 30 cm | 1,52 | 0,66 |